Charlene MOREL
CEM Notion
N° SIRET 92797060800018
Conditions générales de vente (CGV) - Prestataire de Service en Organisation sur Notion
1.Introduction
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Charlene Morel (CEM Notion), prestataire de service en organisation sur Notion, et ses clients. En passant commande de nos services, le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté sans réserve les présentes CGV.
2.Définitions
"Prestataire" : Charlene Morel (CEM Notion)
"Client" : Toute personne physique ou morale faisant appel aux services du Prestataire.
"Services" : Services en organisation sur Notion fournis par le Prestataire.
3.Objet
Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Prestataire fournit ses services au Client.
4.Commande
4.1 Processus de commande : Le Client peut passer commande de nos services par email, téléphone ou tout autre moyen convenu entre les parties.
4.2 Conditions de validité de la commande : Toute commande est soumise à l'acceptation du Prestataire, qui se réserve le droit de la refuser sans motif.
5.1.Prix et modalités de paiement
5.1 Prix : Les prix des services sont indiqués en euros et sont ceux en vigueur au moment de la commande.
5.2 Modalités de paiement : Le règlement des prestations s'effectue selon les modalités convenues entre les parties, habituellement par virement bancaire ou tout autre moyen accepté par le Prestataire.